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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Lorraine, de, Louis// 16581207(01)
Titre : Monsieur le duc de Mercœur
Précision : Général des armées du roi en Catalogne

Lorraine, de, Louis// 16581212(01)
Titre : Monseigneur le duc de Mercœur, Son Altesse
Précision : *

Lorraine, de, Louis// 16581214(04)
Titre : Monseigneur le duc de Mercœur, Son Altesse
Précision : *

Lorraine, de, Louis// 16590123(03)
Titre : Monsieur le duc de Mercœur
Précision : Il a donné ordre aux troupes de Provence qui devaient aller en Catalogne de revenir sur leurs pas

Lorraine, de, Louis// 16590312(02)
Titre : Monsieur le duc de Mercœur
Précision : Il a appelé les régiments de cavalerie de Mercœur et de Montauban en Provence

Lorraine, de, François// 16620305(06)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de tour de Vivarais

Lorraine, de, François// 16620305(07)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de tour de Vivarais

Lorraine, de, François// 16881026(03)
Titre : Monsieur le prince d'Harcourt
Précision : Baron de Montlaur, de tour de Vivarais ; absent ; il a envoyé une lettre d'excuse

Lorraine, de, Marguerite// 16501126(02)
Titre : Madame la duchesse d'Orléans
Précision : A reçu du roi le don des deniers provenant des poursuites que ferait la cour des Comptes, Aides et Finances contre des malversations supposées dans la levée des impôts, et le nommé Bernard en a pris en charge le traité

Lorraine, de, Marguerite// 16501206(02)
Titre : Madame la duchesse d'Orléans
Précision : *

Lorraine, de, Marguerite// 16501212(01)
Titre : Madame Son Altesse Royale
Précision : Députation des Etats à l'occasion de la naissance de son fils

Lorraine, de, Marguerite// 16501223(07)
Titre : Madame Son Altesse Royale
Précision : Elle a renoncé au don qui lui avait été fait des confiscations et amendes pour malversations dans la levée des impôts

Lorraine, de, Marguerite// 16501230(01)
Titre : Madame la duchesse d'Orléans, Son Altesse Royale
Précision : *

Lorraine, de, Marguerite// 16510110(08)
Titre : Madame
Précision : *

Lorraine, de, Marguerite// 16610329(01)
Titre : Madame la duchesse d'Orléans
Précision : Les Etats lui accordent 20 000 l. payables en deux ans, en reconnaissance des services rendus par feu son mari, auxquels elle a "beaucoup contribué"

Lorraine, de, Alphonse Henri Charles// 17091123(02)
Titre : Monsieur le prince d'Harcourt
Précision : Baron de tour de Vivarais pour la baronnie de Saint-Remèze